 LA DIRECTION DE L'ENERGIE ATOMIQUE - DEPARTEMENT OPERATIONNEL DE L'OMNIS DANS LE SECTEUR MINIER |
La Direction de l'Energie Atomique (DEA) est une appellation héritée de 1976, année de création de l'OMNIS. En effet, au début, la DEA avait pour attribution d'intervenir dans la recherche et la mise en valeur des minerais radioactifs (métaux rares, uranium). Les circonstances du cours de l'uranium et des années 90 ont fait que les activités de la Direction se sont élargies sur d'autres substances minières.
La DEA, une des Directions techniques de l'OMNIS, a pour mandat d'intervenir dans le secteur minier et a pour mission la promotion des substances minières et minérales et la valorisation des données géologiques de base. En d'autres termes, la DEA intervient surtout sous forme d'assistance pluridisciplinaire auprès des opérateurs privés du secteur minier en leur fournissant son appui en divers moyens et une assistance administrative.
La DEA avait travaillé en collaboration avec des opérateurs d'envergure internationale comme le Bureau de Recherche Géologique et Minière (France), Phelps Dodge Limited (U.S.A), Qit Fer and Titane (Canada), Compagnie Générale des Matières Nucléaires (France) et travaille encore actuellement en coopération avec le National Mineral Development Corporation Ltd (Inde), la Chemical Metals and Minerals (Grande Bretagne).
La DEA est dotée d'une équipe de scientifiques, d'ingénieurs et de techniciens multidisciplinaires dans le domaine de la chimie, de la géologie, de la géophysique, de la topographie, des mines et de l'économie..., équipe dont les éléments sont rompus à leurs spécialités respectives et forts de plus de vingt ans d'expériences. La DEA pourrait mettre en oeuvre, au bénéfice de ses partenaires, une synergie éprouvée par des expériences de gestion de projets de grande envergure.
La DEA intervient sur l'ensemble du territoire malgache ainsi que dans la région de l'Océan Indien (les Iles Comores, les Seychelles, La Réunion).
La DEA est disposée à négocier toutes formes de coopération de partenariat ou d'association dans tous les domaines de la mise en valeur des ressources minérales.
| POSSIBILITES EN RESSOURCES MINERALES A MADAGASCAR |
L'Ile continent de Madagascar dispose d'une superficie de 600.000 kilomètres carrés, constitués de faciès géologiques divers dont les deux tiers sont formés de roches cristallines précambriennes (métamorphiques et ignées) et les tiers restants constituent la couverture sédimentaire phanérozoïque affleurant essentiellement sur la partie occidentale de l'Ile.
Le socle cristallin est une entité polystructurée par les orogenèses successives. Ces orogenèses ont favorisé les mécanismes et les modalités de constitution et de concentration des minéraux de diverses substances utiles.
Madagascar offre donc une large palette de possibilités minérales. Les efforts de recherches géologiques se sont quelque peu estompés vers les années 80. Aussi, actuellement, n'est-on pas en droit d'affirmer ou d'infirmer les possibilités miières et économiques des indices jusqu'à ce jour inventoriés. De gros efforts d'investissements dans le domaine de l'exploration minière seront encore nécessaires pour mettre à jour toutes les richesses du sous-sol malgache.
L'OMNIS fait partie des organismes qui ne ménagent pas ses efforts pour le développement des gîtes miniers.
Tel qu'il a été exposé précédemment, les concentrations minérales de Madagascar sont liées aux orogenèses successives.
- Les métallotectes liés aux ères Archéennes et Katarchéennes
Aux formations du socle cristallin associées à ces ères sont spatialement rattachées les minéralisations suivantes:
. la chromite: liée à des intrusions ultrabasiques affleurant essentiellement dans les régions d'Andriamena, de Zafindravoay.
. le nickel: dont la principale expression est le nickel latéritique d'Antampombato sinon le nickel se présente sous forme de pentlandite dans les veines sulfurées des ultrabasites et des basites.
. l'or: partout à Madagascar, l'orpaillage assure un revenu d'appoint aux paysans. Les vallées étroites reçoivent les produits de démantèlement au cours des temps géologiques, des veines et filons de quartzites aurifères qui affleurent dans plusieurs régions de Madagascar (Ambatolampy, Mananjary, Vavatenina, Soavinandriana...)
. le fer: le fer offre différents modes de gisements: sous forme de bancs de quartzite à magnétite (exemple d'Ambohimahavony) en dalles ferrugineuses (Bekisoka), sous forme de cuirasses ferrugineuses à l'aplomb des intrusions basiques et ultrabasiques latéritisées (exemple d'Antampombato).
. le graphite: le graphite constitue un énorme assemblage pétrographique formant la moitié du socle cristallin malagache. Des concentrations anormales en graphite dans les gneiss à sillimanite et à biotite ont déjà été découvertes et exploitées depuis l'époque coloniale et d'autres n'attendent qu'à être développées.
- Les métallotectes liés aux ères Protérozoïques
Le Protérozoïque affleure essentiellement aux extrêmes sud et nord du socle cristallin malgache, ainsi que dans sa partie centrale et il est caractérisé par diverses ceintures magmatiques liées à l'orogenèse panafricaine.
On y recense actuellement:
. le cuivre: en imprégnation dans les schistes, quartzites et cipolins (région d'Ambatofinandrahana), en veines et filonnets sulfurés dans les ultrabasites (Vohibory, Ankerana...), ou sous forme d'oxyde et de carbonate dans les pegmatites extrabatholitiques.
. la bastnaésite: qui est un minéral de terres cériques est lié aux syénites d'Ambatofinandrahana (centre de Madagascar).
. le graphite: en aiguille de type Ceylan encaissé dans les leptynites dans les régions d'Ampanihy.
- Métallotectes liés aux activités hydrothermales et aux évènements post et tardi magmatiques dont:
le béryllium, les pierres précieuses, le quartz piézo-électrique, quartz fonte, l'uranium:
Ces manifestations sont retrouvées un peu partout affectant les formations cristallines du socle.
- Métallotectes liés à la couverture sédimentaire phanérozoïque
Les minéralisations se trouvent dans les formations sédimentaires de l'ouest de l'Ile à savoir:
. le plomb, le zinc: minéralisation stratiforme, se rencontre dans les niveaux de grès et calcaires du Jurassique.
. le cuivre natif: lié à des coulées de basaltes vacuolaires à zéolite
- Minéralisations liées aux intrusions subvolcaniques tertiaires et secondaires dans les bassins sédimentaires
. le niobium et le titane (terres rares): lié aux granites et de syénite subvolcanique
. filon quartzo-barytique: minéralisé en or mais parfois avec présence de galène et blende
- Minéralisations liées à des surfaces d'érosion
. Bauxite: cuirasses bauxitiques sur substratum basaltique puis rarement sur granites et migmatites.
| PRESENTATION GENERALE DE MADAGASCAR |
 1. COUVERTURE CARTOGRAPHIQUE |
Madagascar est couvert par une cartographie géologique et minière à différentes échelles
a) Tout le territoire est couvert par des cartes à petites échelles:
Ø au 1/500.000 (1956 et 1969-71)
Ø au 1/1.000.000 (1965)
Ø au 1/2.000.000 (1973)
b) Des cartes des indices existent à l'échelles 1/500.000 (1956) et 1/1.000.000 (1973).
c) Des cartes à échelle plus grande pouvant servir de support aux divers travaux couvrent tout le territoire. Cette cartographie au 1/100.000 et 1/200.000 a été faite sur la synthèse des travaux du Service Géologique et du BRGM.
| 2. PARTICULARITE DE LA GEOLOGIE DE MADAGASCAR |
La géologie de Madagascar se résume comme suit:
o Les formations archéennes et protérozoïques sont surmontées d'une couverture phanérozoïque à pendage doux.
o Le complexe de l'Archéen Inférieur est constitué de granites leucocrates, granites monzonitique, migmatite, gneiss à biotite, schiste, amphibolite, charnockite, quartzite, pyroxénite et de marbre.
o L'Archéen Supérieur comprend des gneiss alumineux, schiste cristallin, gondite, quartzite, des concentrations économiques de graphite, schiste à grenat, disthène et sillimanite, etc.
o Le Protérozoïque connaît plusieurs phases magmatiques de roches basiques et ultrabasiques à minéralisation chromifère, platinifère et corps sulfurés (complexe d'Andriamena); L'évolution de ces dernières ont générés des pegmatites à métaux rares, à terres rares et à muscovite.
o A l'Ouest se situe la fosse de Madagascar où le socle se trouve jusqu'à 7 km de profondeur et recouvert par les formations du phanérozoïque constituése de dépôts continentaux gréso-argileux à niveau de sédiments marins du groupe Sakamena et Isalo. L'âge du complexe va du carbonifère supérieur au jurassique inférieur (équivalent du karroo). Les roches carbonatées du jurassique supérieur (grès, calcaire, marnes, argiles) reposent plus haut dans la coupe.
o Au Nord-Ouest se sont développés les complexes intrusifs (nordmarkites, monchiquites, granites alcalins, syénite, etc qui percent les dépôts du jurrassique supérieur). Les calcaires et les marnes Eocène-Miocènes, les sables littoraux Plio-Pléistocènes et les alluvions contemporaines sont attribués au Cénozoïque.
| EXPERIENCES DE L'OMNIS |
Durant sa grande vingtaine d'années d'existence, la DEA a mené avec brio des programmes des travaux réalisés sur fonds propres ou en partenariat dans le cadre de coopérations bilatérales ou multilatérales.
| PROJETS QUE L'OMNIS A REALISE PAR SES PROPRES MOYENS |
Ø Prospection de chromite
Ø Recherche d'or à Vavatenina (Est)
Ø Etude des gisements de feldspath des syénites d'Ambatofinandrahana (Centre Sud)
Ø Etude des gisements de wollastonite
Ø Recherche d'euxénites à Maharidaza (Ouest de la capitale)
| PROJETS REALISES PAR L'OMNIS EN PARTENARIAT |
Ø Recherche d'uranium dans le Sud: OMNIS - AIEA
Ø Recherche d'uranium dans le karoo:
. 1980 - 1981: OMNIS-PNUD
. 1999 - 2000: OMNIS - COGEMA
Ø Recherche des platinoïdes et substances connexes: OMNIS - BRGM
Ø Etude des gisements d'ilménite des sables de dunes: OMNIS - Rio Tinto
Ø Prospection des métaux rares: OMNIS - Zarubehgéologia (URSS).
Ces travaux ont permis à la DEA d'acquérir une profonde expérience. Les résultats acquis sont résumés ci-dessous.
| LES METAUX RARES DE MADAGASCAR TYPES GENETIQUES, GISEMENTS, DISTRIBUTION |
La minéralisation en métaux rares à Madagascar est représentée par une gamme très riche de substances (béryllium, tantale, niobium, étain, scandium, bismuth, terres rares, lithium) réparties dans différents groupes génétiques (pegmatites, granites, syénites, placers).
| 1. LA MINERALISATION PEGMATITIQUE |
Le type génétique principal est la pegmatite. La distribution et la concentration des champs pegmatitiques permet de dégager deux ceintures: occidentale, orientale et un noeud central.
CEINTURE OCCIDENTALE
La ceinture occidentale des pegmatites à béryl et columbite s'étend sur 600 km du Nord de Maevarano jusqu'à Tranoroa au Sud, pour une largeur variant de 50 à 70 km. Les pegmatites sont localisées dans les roches de la série d'Amborompotsy et formant les champs de Miandrivazo, Ampandramaika Malakialina et Ikalamavony.
CEINTURE ORIENTALE
La ceinture orientale des pegmatites se localise dans les roches des groupes de Manampotsy et de Masora dans la série de Beforona et dans une bande du groupe d'Ambatolampy.
NOEUD CENTRAL
Il offre le tableau le plus complexe de la répartition spatiale des champs pegmatitique. Ces champs sont généralement localisés dans la partie Est du groupe d'Ambatolampy et de la série SQD recoupées par les granites de Vavavato - Ilaka. L'Ouest et le Sud de la zone sont marqués par l'existence de pegmatite sodolithiques. Les pegmatites sont en liaison avec le complexe d'Ambatofinandrahana. Ce noeud central en forme d'arc a deux composants:
Ø l'arc oriental à U, Th, T.R
Ø l'arc occidental sodolithique ou sont connues les pegmatites à béryl - columbite.
| 2. LA MINERALISATION DANS LE COMPLEXE D'AMPASINDAVA |
LOCALISATION
Les massifs du complexe intrusif alcalin d'Ampasindava se trouvent dans le Nord-Ouest de Madagascar. Quelques massifs se trouvent dans les îles de Nosy Be et Nosy Komba.
GENERALITES
La région se trouve à la périphérie méridionale d'Ampasindava. Stratigraphiquement, la bande côtière d'Ambanja est formée des sédiments continentaux avec des intercalations de dépôts marins de l'Isalo (grès, calcaire, faciès mixtes, marnes).
Les roches magmatiques appelées "complexes intrusifs par Lacroix", sont constituées de plusieurs affleurements de syénites alcalines, de granites alcalines, de trachyte et trachy-phonolites. Les corps intrusifs recoupent les sédiments de l'Isalo et sont recouverts de vulcanites quaternaires.
Le magmatisme de la province revêt un caractère plutonien qui ne dépend pas de la nature des roches sous-jacentes.
La province d'Ampasindava comprend au moints 15 massifs magmatiques principaux isolés et des formations filoniennes et volcaniques.
MINERALISATION
Le minerai est une roche de composition granitique à quartz (30 - 50 %), feldspath (10 -30 %), riebeckite et aégyrine (15 - 30 %) et minéraux métalliques (10 %), la galène, la blende, la magnétite.
COMPOSITION DES MINERAIS
Les minerais ont une composition complexe dont les constituants principaux sont le Niobium, la Tantale et les Terres Rares. Les minerais d'après leur teneur en principaux composants utiles peuvent être considérés comme riches. Les concentrations en Ta et Nb ne cèdent pratiquement pas au niveau des mêmes concentrations de minerais de type carbonatiques.
QUELQUES CHIFFRES
Teneur en Ta2O5 0,01 à 0,1 %
Nb2O5 0,1 à 1 %
Le concentré de pyrochlore a donné pour Ampasibitika:
Nb2O5: 28,57 %
Ta2O5: 2,10 %
ZrO2 0,99 %
ThO2 0,32 %
STR 21,08 %
| LE GISEMENT DE METAUX RARES D'AMPASIBITIKA |
| 1. LOCALISATION ET CADRE GEOLOGIQUE |
Le gisement d'Ampasibitika fait partie du complexe d'Ampasindava dans le Nord-Ouest de Madagascar.
La zone du gisement se trouve sur la partie orientale de la presqu'île. Le relief est dans l'ensemble du type de basses collines et fortement accidenté avec une dénivellation ne dépassant pas 400 m d'altitude.
| 2. CADRE GEOLOGIQUE |
La région étudiée constitue le contact du bouclier précambrien à la dépression côtière remplie de dépôts marins et lacustres. On y rencontre deux formations géologiques distinctes:
Ø la série vulcano-plutonique du complexe d'Ambohimirahavavy
Ø l'Isalo supérieur de faciès mixte
a) ROCHES SEDIMENTAIRES ENCAISSANTES
Elles sont formées par des aleurites et des calcaires siliceux avec développement subordonné des marnes, massives et denses affleurant le long du littoral et dans les lits des cours d'eau. Ces roches reposent en faisceaux de couches homogènes de puissance métrique. L'aleuropélite est composée du carbonate, du matériau clastique.
b) MANIFESTATION MAGMATIQUE ET MINERALISATION
Des manifestations syénitiques et granitiques ont affecté la zone. Les corps intrusifs formant la crête Rangoty sont constitués de ditroïtes sodalito-niphélinique et de syénites sans quartz.
Le pyrochlore est accessoire des ditroïtes et des corps filoniens de faible puissance des granites à aégyrine. La minéralisation en métaux rares a été signalé par BRGM: ratio Nb/Ta = 17 ; Nb/Ce = 3.
La teneur en Nb2O5 + Ta2O5 dans le minerai oscille entre 3 et 7 %.
En 1988 - 1990: l'OMNIS a découvert la minéralisation d'eudyalites et de britholites. La présence d'eudyalite est un indice de minéralisation en métaux rares: Nb, Zr ... Les analyses de laboratoire ont donné plus de 4 % d'oxyde totale de T.R. Les analyses des échantillons géochimiques ont permis de délimiter le gisement d'Ampasibitika. Les réserves pronostiquées de minerai sont estimées à 3 millions de tonnes et les réserves géologiques à 14 millions de tonnes.
La campagne 1990 était une tentative d'estimation des réserves en Ta, Nb et Terres Rares. La distribution des formations similaires dans cette vaste province pétrographique permet d'augurer l'existence de gisements économiques exploitables.
| LE COMPLEXE D'AMBATOFINANDRAHANA ET LA MINERALISATION EN TERRES RARES |
| 1. LOCALISATION |
Ambatofinandrahana est une localité réputée pour sa richesse en produits miniers. Elle se trouve à 350 km au Sud de la capitale Antananarivo. Les gisements dont il est question ici se trouvent à 30 km à la ronde de la ville.
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| 2. CADRE GEOLOGIQUE |
La province minéralisée est rattachée au complexe métamorphique d'Amborompotsy renfermant des schistes, marbres et quartzites du Protérozoïque supérieur. Le coeur du complexe est occupé par un important corps granito-gneissique, constitué d'orthogneiss alcalins de 112 MA. Les gneiss sont intrudés par des massifs isolés de gabbroïdes dont les plus important sont Itsindro, Ifasina et Ankando. Plusieurs affleurements de syénites alcalines sous forme de petits massifs (Marovoalavo, le mont Tomy, Amfatofinandrahana et autres) et de corps filoniens sont généralement en relation avec des massifs de gabbroïde. Des granites, aplites, pegmatites et syénites néphéliniques filoniens y sont également très développés.
Les indices de terres rares se caractérisent par des traits communs comme il sera expliqué ci dessous:
a) Les zones et corps minéralisés sont constamment liés spatialement aux syénites alcalines, localisés dans les corps syénitiques eux-mêmes où à proximité de ces corps.
b) La mise en place des minerais s'est accompagnée d'une albitisation et d'une biotitisation intenses, d'argilisation ou d'apparition d'amphiboles alcalines.
c) Les minéraux métalliques sont essentiellement représentés par la bastnaésite, monazite, cheffkinite, la fluorine, le rutile, le zircon, la magnétite.
Les minéraux tels barytine, sulfures de plomb, de molibidène, les oxydes de manganèse et de fer, la calcédoine se sont formés lors de la phase ultérieure qui ne coïncide strictement pas avec celle des terres rares qui l'a précédée.
| 3. GISEMENT ET DISTRIBUTION DES MINERALISATIONS |
Les gisements sont répartis en quelques secteurs de minéralisations: Nord Ifasina, Marovoalavo, Ankazoambo, Andoharano, Andakatany. Les corps minéralisés sont généralement des filons et des zones linéaires de roches reprises dans des processus tectoniques et hydrothermaux. La puissance varie de quelques décimètres à quelques mètres et la longueur peut atteindre quelques dizaines de mètres. La minéralisation en terres rares est diffuse et présentent dans ce cas des teneurs totales en terres rares très faibles.
La bastnaésite demeure le minéral principal qui se concentre dans les fractions fines de minerais résiduels. La teneur en TR2O3 des minerais en place varie de 0,5 à 5 %. Les zones minéralisées présentent généralement une anomalie de radioactivité parfois même très élevée. Mais toutes les anomalies radioactives ne correspondent pas à la présence de minéralisation en terres rares.
| 4. SIMILITUDE DES GISEMENTS D'AMBATOFINANDRAHANA |
Le facteur positif déterminant les possibilités en terres rares de la région d'Ambatofinandrahana est l'appartenance de tous ces gîtes au type formationnel carbonatitique de basses températures.
Les gisements connus dans le monde auxquels ils sont apparentés sont:
Ø Mountain Pass en Californie
Ø Bajugu Obo en Chine
Ø Karongé au Burundi
Ainsi donc, par analogie à ces gisements du même type formationnel connus dans le monde, on peut admettre que la province pétrographique d'Ambatofinandrahana n'a pas encore révélé tous les corps minéralisés. Il est très probable de découvrir aussi bien en profondeur qu'en surface des corps minéralisés et carbonatitiques encore plus importants que les filons et brèches déjà connus. Le fait que les zones minéralisées et les roches alcalines occupent un vaste territoire (plus de 1800 km²), prouve que les "centres" carbonatitiques sont nombreux. Ces carbonatites seraient du type linéaire et suivant la direction méridienne que les assises métamorphiques encaissantes.
De tout ceci, on peut conclure que la recherche de carbonatite doit être l'axe principal de la recherche pour la découverte des gisements de terres rares. Toute la province du complexe d'Ambatofinandrahana doit être couverte par une cartographie au 1/25.000 et 1/50.000.
| 5.CARACTERISTIQUES DE LA BASTNAESITE D'AMBATOFINANDRAHANA |
ANALYSES
Teneur en oxyde de terres rares: 60 à 70 %
Teneur en SiO2: de l'ordre de 10 %
Teneur en thorium: < 5 %
Présence de monazite
ESSAI TECHNOLOGIQUE
Mécano-minéralurgique: Enrichissement physique nécessitant une fragmentation intense (diamètre optimal: 0,160 mm).
| TRAVAUX REALISES |
1977 OMNIS: Reconnaissance et prospection - Découverte de 50 indices.
1978 OMNIS: Campagne d'exploration sur le gîte d'Ankazoambo.
1984 OMNIS - BGR (RFA): Exploration et essai de concentration.
1985 - 1986 OMNIS: Levé magnétométrique sur Ankazoambo.
1991 OMNIS - Zarubezhgéologia (URSS): Etudes de détail de surface du gisement d'Ankaditany - Marovoalavo.
| LES CADRES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES DU SECTEUR MINIER MALAGASY |
Depuis 1998, le Gouvernement de la République de Madagascar a engagé une réforme en profondeur du secteur minier. Elle touche autant les institutions que le tissu juridique. L'objectif est de le rendre attrayant et incitatif aux investissements surtout étrangers. L'OMNIS fait partie des acteurs de cette réforme.
Les données ci-après donnent un aperçu de l'environnement général du secteur minier malgache. Rappelons tout simplement que Madagascar a opté pour la libéralisation et la démocratisation de son économie
| POINTS FORTS ISSUS DE RECENTES REFORMES DU CADRE JURIDIQUE DU SECTEUR MINIER |
1. Ouverture du secteur à tous les investisseurs qui sont régis par les mêmes règles du jeu
1.1 - l'Etat propriétaire et exploitant du secteur minier devient:
. régulateur
. promoteur et
. administrateur du secteur
1.2 - Libre accès aux différents titres autorisant le travail des ressources minérales qui restent toutefois des propriétés de l'Etat par simple,
- déclaration auprès du Cadastre Minier,
- octroi par le Bureau du Cadastre Minier de l'Autorisation Exclusive de Réservation de Périmètre (AERP),
2. Accès facile aux droits d'exploration
- Application du critère "premier venu, premier servi"
- Condition: paiement des frais annuels d'administration
- Respect des obligations légales et règlementaires
- Permis minier: cessible, transmissible, amodiable, susceptible de gage ou d'hypothèque
3. Régimes des permis miniers
- Permis "R" (PR) autorise la recherche minière
- Permis "E" (R) autorise l'exploitation minière
- Permis "PRE" autorise la prospection et l'exploitation minière pour les entreprises individuelles et familiales
L'Etat n'a plus aucun pouvoir discrétionnaire.
4. Réduction volontaire de périmètres
- Institution des obligations fiscales progressives en fonction du nombre d'années de détention des titres pour:
. décourager les spéculations
. inciter à la réduction volontaire des périmètres improductifs par le rendu
5. Garantie de stabilité
- Diminution des risques politiques:
. droit exclusif du permissionnaire sur toutes les substances minérales, objet du titre minier et à l'intérieur de ce dernier
. transformation sur demande du PR en PEE
. possibilité d'extension des titres miniers sur les autres substances minérales reconnues dans le domaine couvert par le titre
. transmissibilité des droits
- Possibilité de négociation de clauses de stabilité du régime juridique fiscal, douanier, changes sur une période fixe
- Protection des droits des titulaires de permis et pérennisation de l'activité
- Régime spécial pour un investissement supérieur ou égal à 200 millions
de US$.
- Système de bail emphytéotique pour l'occupation foncière de 18 à 99 ans.
6. De l'environnement
- Elaboration d'étude d'impact et d'un plan d'aménagement environnemental comme conditions préalables aux opérations minières
- Les dépenses environnementales seront considérées lors de la comptabilité fiscale.
| CADRE LEGAL SUR LES INVESTISSEMENTS |
1/ Disposition fiscale
- les sociétés investissant à Madagascar sont soumises au régime de Droit Commun, toutefois:
. elles peuvent bénéficier d'une réduction d'impôt sur les bénéfices (IBS)
. les droits de douane et taxes d'importation sont aussi prévus à la baisse pour des équipements et matières premières destinés à la transformation
. possibilité de négociation d'"Admission Temporaire" pour les matériels et équipements de recherches et de prospection
2/ Disposition sociale
- Egalité de traitement des investisseurs sur le territoire national
- La gestion du personnel est régi par le Code de Travail et du Code de Prévoyance Sociale (référence: loi du 94-029)
3/ Dispositions foncières
- Les baux commerciaux existent à Madagascar (Ordonnance N° 60-050 du 22/06/60)
- le bail emphytéotique est consenti pour un maximum de 99 ans
4/ Dispositions financières
La sécurité des capitaux et des investissements est garantie par l'Etat:
- liberté de transfert des apports en capitaux vers l'étranger
- respect des droits de propriétés individuelles et collectives
- indemnisation prévue en cas de mesure d'expropriation
- liberté de tranfert des opérations courantes, vers l'étranger, telles que:
. dividende, bénéfices
. salaire et traitement
. revenus des biens meubles et immobiliers
. droit de licences
. frais d'assistances techniques
| LE PROJET ILMENITE |
| HISTORIQUE |
Le potentiel des gisements de sables minéralisés de Madagascar, en particulier dans la région de Fort-Dauphin, a été reconnu depuis 1950. Ce n'est toutefois qu'en 1986 qu'un premier pas a été franchi en vue de leur mise en valeur, avec la signature d'une Convention de Joint-Venture, le 18 mars 1986, entre l'Office des Mines Nationales et des Industries Stratégiques (OMNIS) et la Société QIT-Fer et Titane Inc. (QIT), filiale canadienne du groupe Rio Tinto (anciennement dénommé RTZ plc.), l'une des plus grandes entreprises minières mondiales.
La phase d'exploration achevée en 1989 a prouvé l'existence de réserves de plus de 60 millions de tonnes de minerais (ilménite, rutile, zircon) et leur exploitation pourrait fournir 10% des besoins mondiaux en bioxyde de titane pendant les 40 prochaines années.
La date de démarrage de la production a été cependant reportée a plusieurs reprises. Ces retards peuvent s'expliquer par les dimensions et la complexité du Projet: il s'agira en effet du plus grand investissement industriel jamais réalisé à Madagascar aussi bien au niveau des coûts d'investissements qu'à celui des infrastructures nécessaires à l'opération.
Pour permettre le financement du projet, les bailleurs de fonds requièrent habituellement d'une part, la création d'une société dotée d'une personnalité morale, à la différence d'une Joint-Venture, comme opérateur et emprunteur direct et exigent d'autre part, l'établissement d'un cadre juridique, fiscal et financier clair et stable et aussi proche que possible des standards internationaux, d'où l'idée de la Convention d'Etablissement.
Cette convention entre l'Etat malgache (représenté par l'OMNIS)et la Société QIT-Fer et Titane ratifiée en Février 1998 et ayant remplacé la Joint-Venture, a pour objet de fixer pour toute la durée du projet et pour vingt-cinq ans dans le cas du régime fiscal, les droits et les obligations des deux partenaires.
La Société QIT MADAGASCAR MINERALS S.A., fût ainsi créée pour être l'opérateur du projet et dans laquelle QIT-Fer et Titane Inc. détient 80% du capital social et l'Etat Malagasy , 20% à travers l'OMNIS.
| DES TECHNIQUES D'EXPLOITATION EPROUVEES |
Le projet consistera à extraire des sables minéralisés de la région de Fort-Dauphin, dans 3 sites: Mandena, Ste Luce, Petriky, la substance minérale principale: l'Ilménite, et deux autres substances secondaires: le Rutile et le Zircon.
L'Ilménite et le Rutile servent à la fabrication de pigments blancs à base de bioxyde de titane (TiO2), utilisés principalement dans l'industrie de la peinture, du plastique, du textile et du papier. Une très petite partie (moins de 5%), transformée en titane métallique, peut trouver des applications dans l'industrie aéronautique et spatiale.
L'exploitation minière se réalisera par procédé de dragage en continu, selon lequel une drague et une usine de séparation par gravité flottent à la surface d'un bassin artificiel, et procèdent à l'extraction des sables minéralisés des diverses zones du gisement selon un plan minier pré-déterminé. Cette technique d'exploitation a l'avantage de ne perturber qu'une petite surface du terrain à la fois. La surface perturbée est réhabilitée au fur et à mesure de l'avancement de l'exploitation. Les concentrés de sables minéralisés produits au site d'exploitation sont par la suite acheminés à une usine fixe, pour séparer les minéraux industriels d'Ilménite, de Rutile et de Zircon.
L'exploitation démarrera dans la zone de MANDENA pour un niveau de production au rythme de croisière de 750.000 d'Ilménite et 25.000T de Zircon.
Après l'octroi du permis environnemental, le projet est entré dans une phase décisive avec la réalisation des études d'ingénierie détaillée et de faisabilité financière aux fins de prise de décision d'investissement.
| UN CATALYSEUR DE DEVELOPPEMENT INTEGRE |
Le développement du gisement pourrait contribuer de façon significative aux économies locale et nationale à moyen et long terme.
Ce projet minier s'implante en considérant les valeurs sociales et environnementales, en adoptant des mesures de conservation et de préservation des éléments les plus importants de la zone d'exploitation.
Les infrastructures requises pour ces opérations minières (port, routes et ponts) favoriseront les autres activités économiques surtout si elles sont intégrées dans un Cadre de Développement Régional.
En effet, cette manière de procéder permettrait non seulement l'accroissement de la production et de l'exportation des produits existants (sisal, langouste, etc..) mais également la promotion d'autres ressources, notamment minières. Une telle perspective entraînera à coup sûr la création d'emplois et contribuera à la réduction des coûts des denrées importées.
C'est surtout sur le développement du tourisme que le projet devrait constituer un élément déterminant. En effet, convaincu du rôle essentiel de l'industrie touristique dans l'envol économique de la région de Fort-Dauphin, des mesures seront prises pour que la conception des divers ouvrages, non seulement s'harmonise avec cette activité, mais le favorise pleinement.
| UN PROJET EXEMPLAIRE EN ENVIRONNEMENT |
Le Projet accorde aux aspects sociaux et environnementaux une importance fondamentale.
L'Etude d'Impact du projet Ilménite sur l'Environnement a commencé en 1989. Elle était composée de six volets spécifiques, à savoir: Faune, Flore, Ecologie aquatique, sols, hydrologie, Socio-Economie. Par la suite, un rapport portant sur le milieu naturel a été déposé en 1993.
Après la signature de la Convention d'Établissement, des études sociales et environnementales complémentaires ont été encore effectuées de 1999 à 2001 pour permettre la finalisation de l'Etude d'Impact Social et Environnemental (EISE) du projet. Le rapport y affèrent fut ainsi remis aux autorités Malagasy en Mai 2001 aux fins d'évaluation. L'évaluation a vu la participation des organismes nationaux et internationaux œuvrant dans la protection de l'environnement, les départements ministériels, les experts et la population touchée directement ou indirectement par le projet et d'autres entités concernés ou intéressés.
Au terme du processus dont l'objectif est de s'assurer que tous les impacts du projet soient réellement analysés et discutés, le permis environnemental fut octroyé en Novembre 2001 et assorti d'un Plan de Gestion Environnemental du Projet (PGEP) qui constitue en quelque sorte le cahier des charges du Promoteur.
Le PGEP a pour objectif principal de définir les activités de surveillance et de suivi de la mise en œuvre des mesures d'élimination, d'atténuation et de compensation des impacts du projet sur le milieu social et naturel.
Dans le cadre des mesures de compensation en particulier, la remise en état du site minier après l'exploitation prévoit entre autres la mise en place de zones de conservation, la restauration écologique de la forêt littorale en périphérie de cette zone, la restauration des marécages affectés et la réhabilitation des zones initialement dénudées par des plantations d'espèces à croissance rapide comme source durable d'approvisionnement en bois. |
